Séance du Conseil Municipal en date du 25 mars 2024 à 20h15

Ordre du jour : retrait de la délibération N°2024-006 sur le transfert de compétence de la police de la publicité extérieure; décision du conseil municipal sur les zones d'accélération des énergies renouvelables; tarif de la redevance d'occupation du domaine public pour la société Orange; vote des CFU 2023 de la commune, des lotissements le clos des terriers 2-3-4, les Fontenelles; vote des taxes locales; votes des budgets 2024 de la commune, des lotissements le clos des terriers 2-3-4, les Fontenelles; tarifs communaux; demande d'aide à la diffusion artistique en milieu rural pour le printemps des poètes 2024; questions diverses.

Séance du Conseil Municipal en date du 15 janvier 2024 à 20h15

Ordre du jour : Avenant N°3 de la convention de mise à disposition du personnel intérimaire - hausse de la participation des frais de gestion; avenant N°2 de la convention d'assistance du personnel du site informatique - hausse de la participation des frais de gestion; instauration de la prime exceptionnelle inflation; avenant N°1 à la convention de prestations de service pour la défense incendie 24-27 du SERTAD - hausse? questions diverses : restes à réaliser budgétaires 2023.

Séance du Conseil Municipal en date du 16 octobre 2023 à 20h00

Intervention du Président et de la Directrice du SERTAD : présentation du projet du futur château d'eau.

Ordre du jour : demande de modification du PLUi, requête au commissaire enquêteur; remboursement des frais de mission des élus congrès des maires; prix de vente des derniers terrains lotissement "le clos des terriers" et "les jardins des Fontenelles"; tarif cantine scolaire adultes; programme d'animation parentalité; prise en charge des frais de destruction des nids de frelons asiatiques; questions diverses : fête de la musique, sécurité et premiers secours.

Séance du Conseil Municipal en date du 6 juillet 2023 à 20h15

Ordre du jour : Conventions SEOLIS : ombrières sur le parking du stade et le terrain multisports; marchés sanitaires : nouveaux devis et avenants supérieurs à 5% du marché; marché micro-crèche : nouveaux devis et avenants supérieurs et inférieurs à 5% du marché; éclairage public : gestion automatique de Séolis (horaires et périodes d'allumage); questions diverses.

Séance du Conseil Municipal en date du 22 mai 2023

Ordre du jour : Service d'accompagnement à la gestion des archives du Centre de Gestion des Deux-Sèvres; délibération passerelle du Grand Moulin; publicité suite à manisfestation d'intérêt spontané - ombrières de parking; fonds de concours de la Communauté de Communes (règlement et convention); droit de place fête de la musique et subvention exceptionnelle; contrat avec le SACPA-Divagation des chiens sur le domaine public et gestion de fourrière animale; convention avec le Fondation Clara- prise en charge des chats errants; sanitaires- mise à jour définitive du montant des travaux; questions diverses.

Séance du Conseil Municipal en date du 27 mars2023

Ordre du jour : vote des taxes locales ; vote du taux de la Taxe d'Habitation des Résidences Secondaires ; sanitaires : demande de subvention au Département ; avis sur la révision N°2 du PLUi du Haut Val de Sèvre arrêté le 22 février 2023 ; convention de fonctionnement RPE ; questions diverses : ombrières.

Séance du Conseil Municipal en date du 13 janvier 2023

Ordre du jour : subvention école pour voyage scolaire; avenant à la convention de formation d'assistance des sites informatiques du CDG; désignation référent incendie; travaux pont neuf - autorisation délégation signature maire; travaux passerelle - autorisation délégation signature maire; convention Nature et transition- entretien des ruches; questions diverses : nature et transition.

Séance du Conseil Municipal en date du 21 novembre2022

Ordre du jour : tranfert des résultats des lotissements au budget principal, PLUI-PADD- débat sur le projet d'aménagement durable; adhésion au service médiation du CDG; avis du CT du CDG journée de solidarité, règlement intérieur temps partiel; consultation des entreprises pour les 2 marchés; règlement cimetière cave-urne; acquisition de la passerelle du Grand Moulin; acquisition d'un chemin rural au Grand Moulin; questions diverses; quart d'heure citoyen : point sur les travaux du Pont Neuf; rapport sur la qualité des services d'assainissement collectif et non collectif.

Séance du Conseil Municipal en date du 19 septembre 2022

Ordre du jour : aménagement du carrefour de la RD 182 aux Fontenelles; longueur de voierie;  renouvellement de la convention d'adhésion au service GPS de la communauté de communes Haut Val de Sèvre; mise en place du CET, RIFSEEP, opération salon de l'habitat; création de zones de protection pour la loutre; chats errants; questions diverses.

Séance du Conseil Municipal en date du 23 mai 2022

Ordre du jour : Plan de financement travaux sanitaires école; emprunt lotissement Le Clos des Terriers 4; tarif du "droit de place", commerçants de bouche pour la fête de la musique; subvention exceptionnelle à la Patte d'Oie; questions diverses.

Séance du Conseil Municipal en date du 21 mars 2022

Ordre du jour : créance irrecouvrable; vote des budgets primitifs : budget commune, budget annexe du lotissement le Clos des Terriers, budget annexe du lotissement les Jardins des Fontenelles; vote des taxes locales; questions diverses.

Séance du Conseil Municipal en date du 17 janvier 2022

Ordre du jour : lignes directrices de gestion ; création d'un poste d'Adjoint Administratif Principal de 1ère classe; validation de la convention de rétrocession voirie permis de construire pour 6 maisons; approbation du rapport de la CLECT; projet habitat protégé; nouvel équipement sportif; adhésion à la mission optionnelle sur le traitement des dossiers retraite CNRACL du centre de gestion de la fonction publique territoriale des Deux-Sèvres; adhésion au dispositif de traitement et de gestion des dossiers de demande d'allocations de chômage du centre de gestion des Deux-Sèvres; questions diverses: signature des élus et publication du PV de réunion de Conseil Municipal.

Séance du Conseil Municipal des jeunes en date du 11 mai 2022

Ordre du jour : notification du règlement intérieur; sortie ramassage des déchets; bilan 2021/2022; questions diverses.

Séance du Conseil Municipal en date du 13 décembre 2021

Ordre du jour : lignes directrices de gestion ; tableau des emplois; dépenses investissement avant vote budget; rapport sur le prix et la qualité des services publics assainissement collectif et non-collectif; questions diverses : présentation application Intramuros, information secrétariat mairie, gala de danse.

Séance du Conseil Municipal en date du 18 octobre 2021

Ordre du jour : Convention pour expérimentation du Compte Financier Unique (CFU); vente de terrains des lotissements communaux - opération salon de l'habitat; vente de terrains du lotissement communal "les Terriers" prix du lot 1; décision notificative N°3; questions diverses.

Séance du Conseil Municipal des jeunes en date du 15 septembre 2021

Ordre du jour : vote du règlement intérieur du Conseil des Jeunes, concours de dessin, questions diverses.

Séance du Conseil Municipal en date du 28 juin 2021

Ordre du jour : tarifs des services publics municipaux, subvention aux associations, questions diverses.

Compte rendu de la réunion d’installation du Conseil Municipal des jeunes en date du 30 juin 2021
Ordre du jour : installation des Conseillers Municipaux, élection du Maire junior, élection de l'Adjoint Junior, choix des membres des Commissions.

Séance du Conseil Municipal en date du 15 mars 2021
Ordre du jour : Achat véhicule et reprise de l'ancien; socle numérique à l'école, demande de subvention; cantine directe producteurs et bio, demande de subvention; éclairage du stade, demande de suvention; travaux d'agrandissement de l'école, demandes de subventions; vote des budgets primitifs: budget commune, budget annexe du lotissement le Clos des Terriers, budget annexe du lotissement les Jardins des Fontenelles; Révision N°1 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal, débat sur le projet d'Aménagement et De Développement Durables (PADD); questions diverses.

Séance du Conseil Municipal en date du 18 janvier 2021
Ordre du jour : Achat de terrains en bord de Sèvre, chemin d'accès au Grand moulin, dépenses d'investissement avant vote budget, questions diverses (projet d'aménagement des toilettes de l'école, dénomination du chemin entre le local des services techniques et le lotissement Fontraimier)

Compte rendu de la réunion d’installation du Conseil Municipal en date du 16 novembre 2020
Ordre du jour : Projet Nature et Transition, partenariats, Demande de subvention Projet Nature et Transition, Travaux en régie, Décision modificative n°4, Questions diverses

Compte rendu de la réunion d’installation du Conseil Municipal en date du 21 septembre 2020
Ordre du jour : Travaux Puits communal pour protection de la nappe phréatique, Projet d’acquisition de terrains, Plan de relance conseil départemental – demande de subvention, Opération Salon de l’habitat, Panneaux indicateurs noms de rues, Reprise dans le domaine public voirie et espaces verts lotissement les quenouilles, Décision modificative n° 2, Projet plantation haie, Questions diverses.

Compte rendu de la Séance du Conseil Municipal en date du 15 juin 2020
Ordre du jour : Modification RIFSEP, Mise en place des commissions municipales, Désignation des représentants au SMC (Syndicat Mixte à la Carte), Désignation des représentants au SIEDS (Syndicat Intercommunal d’Energie des Deux-Sèvres), Désignation des délégués au SITS - Syndicat Intercommunal de Transports Scolaires, Convention de partenariat sigil relative a l’échange et l’usage des documents cadastraux et des donnees composites, Tarifs communaux, Vote des taxes locales, Subventions aux Associations, Questions diverses.

Séance du Conseil Municipal - avril 2020
Ordre du jour : Vote des taxes locales, Mise en place des Commissions, Droit à la formation des élus.

Séance du Conseil Municipal en date du 17 février 2020
Ordre du jour : Dissolution de la Régie de recettes, Approbation des comptes de gestion 2019, Vote des Comptes Administratifs et résultats, Résultat Exploitation – Affection obligatoire 2019, Modification RIFSEP, Questions diverses.