COMPTES RENDUS DES CONSEILS

Retrouvez tous les comptes rendu du Conseil Municipal de Sainte-Néomaye. Ils sont téléchargeables au format PDF.

  • Séance du Conseil Municipal en date du 20 juin 2022

    Ordre du jour : Budget lotissement annexe Terriers 4; avenant à la convention d'adhésion au service commun Gestion du personnel Scolaire de la CCHVS; nouvelle proposition de Temis Archirtecte pour les travaux de la micro-crèche; questions diverses.

  • Séance du Conseil Municipal en date du 23 mai 2022

    Ordre du jour : Plan de financement travaux sanitaires école; emprunt lotissement Le Clos des Terriers 4; tarif du "droit de place", commerçants de bouche pour la fête de la musique; subvention exceptionnelle à la Patte d'Oie; questions diverses.

  • Séance du Conseil Municipal en date du 25 avril 2022

    Ordre du jour : Création du lotissement le Clos des Terriers 4; adhésion à un groupe de commandes pour la prestation de transports d'élèves;  adhésion à un groupe de commandes pour réalisation de travaux de voirie; nouvelle convention travail à façon paie; adhésion service mobilité et évolution professionnelle du Centre de Gestion de la Fonction publique Territoriale des Deux-Sèvres; dénomination d'une nouvelle voie; demande de subvention changement chaufferie école; subvention associations; tarifs communaux; questions diverses.

  • Séance du Conseil Municipal en date du 21 mars 2022

    Ordre du jour : créance irrecouvrable; vote des budgets primitifs : budget commune, budget annexe du lotissement le Clos des Terriers, budget annexe du lotissement les Jardins des Fontenelles; vote des taxes locales; questions diverses.

  • Séance du Conseil Municipal en date du 28 février 2022

    Ordre du jour : Numérotation de la zone artisanale; principe de virement de crédits; provisions pour créances; comptes de gestion 2021; vote des comptes administratifs et résultats, résultat exploitation - affectation obligatoire 2021; achat de terrains en bord de Sèvre - projet nature et transition; achat de terrain pour projet habitat; questions diverses.

  • Séance du Conseil Municipal en date du 17 janvier 2022

    Ordre du jour : lignes directrices de gestion ; création d'un poste d'Adjoint Administratif Principal de 1ère classe; validation de la convention de rétrocession voirie permis de construire pour 6 maisons; approbation du rapport de la CLECT; projet habitat protégé; nouvel équipement sportif; adhésion à la mission optionnelle sur le traitement des dossiers retraite CNRACL du centre de gestion de la fonction publique territoriale des Deux-Sèvres; adhésion au dispositif de traitement et de gestion des dossiers de demande d'allocations de chômage du centre de gestion des Deux-Sèvres; questions diverses: signature des élus et publication du PV de réunion de Conseil Municipal.

  • Installation du Conseil Municipal des jeunes en date du 29 juin 2022

    Installation du Conseil Municipal des Jeunes; élection du Maire Junior, élection du Maire Junior Adjoint; choix des membres des commissions.

  • Séance du Conseil Municipal des jeunes en date du 11 mai 2022

    Ordre du jour : notification du règlement intérieur; sortie ramassage des déchets; bilan 2021/2022; questions diverses.

  • Séance du Conseil Municipal des jeunes en date du 12 janvier 2022

    Ordre du jour : cabanes à livres, affiches sensibilisation à la proprété, boum, sortie oiseaux nocturnes, questions diverses.

  • Séance du Conseil Municipal en date du 13 décembre 2021

    Ordre du jour : lignes directrices de gestion ; tableau des emplois; dépenses investissement avant vote budget; rapport sur le prix et la qualité des services publics assainissement collectif et non-collectif; questions diverses : présentation application Intramuros, information secrétariat mairie, gala de danse.

  • Séance du Conseil Municipal en date du 22 novembre 2021

    Ordre du jour : travaux en régie; subvention exceptionnelle; candidature au label"territoires engagés pour la nature; questions diverses.

  • Séance du Conseil Municipal en date du 18 octobre 2021

    Ordre du jour : Convention pour expérimentation du Compte Financier Unique (CFU); vente de terrains des lotissements communaux - opération salon de l'habitat; vente de terrains du lotissement communal "les Terriers" prix du lot 1; décision notificative N°3; questions diverses.

  • Séance du Conseil Municipal en date du 20 septembre 2021

    Ordre du jour : Convention CNRACL-avenant de prolongation; taxe foncière sur les propriétés bâties - limitation de l'éxonération de deux anx en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation; Indemnité agriculteur suite acquisition passage au grand moulin; questions diverses.

  • Séance du Conseil Municipal des jeunes en date du 15 septembre 2021

    Ordre du jour : vote du règlement intérieur du Conseil des Jeunes, concours de dessin, questions diverses.

  • Séance du Conseil Municipal des jeunes en date du 30 juin 2021

    Ordre du jour : installation des conseillers municipaux, élection du maire junior, élection de l'adjoint junior, choix des membres des différentes commissions (environnement, évènement-animation, développement communal-travaux).

  • Séance du Conseil Municipal en date du 28 juin 2021

    Ordre du jour : tarifs des services publics municipaux, subvention aux associations, questions diverses.

  • Séance du Conseil Municipal en date du 17 mai 2021

    Ordre du jour : virement de crédit; élaboration pacte de gouvernance entre la commune et la Communauté de Communes du Haut Val de Sèvre; création du conseil municipal des jeunes; bulletin municipal; questions diverses.

  • Compte rendu de la réunion d’installation du Conseil Municipal des jeunes en date du 30 juin 2021
    Ordre du jour : installation des Conseillers Municipaux, élection du Maire junior, élection de l'Adjoint Junior, choix des membres des Commissions.

  • Séance du Conseil Municipal en date du 12 avril 2021

    Ordre du jour : avis sur le transfert de la compétence "organisation de la mobilité" à la communauté de communes Haut Val de Sèvre; décisions modificatives des budgets; plan de relance Conseil Départemental - demande de subvention; vote des taxes locales; questions diverses

  • Séance du Conseil Municipal en date du 15 mars 2021
    Ordre du jour
    : Achat véhicule et reprise de l'ancien; socle numérique à l'école, demande de subvention; cantine directe producteurs et bio, demande de subvention; éclairage du stade, demande de suvention; travaux d'agrandissement de l'école, demandes de subventions; vote des budgets primitifs: budget commune, budget annexe du lotissement le Clos des Terriers, budget annexe du lotissement les Jardins des Fontenelles; Révision N°1 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal, débat sur le projet d'Aménagement et De Développement Durables (PADD); questions diverses.

  • Séance du Conseil Municipal en date du 22 février 2021
    Ordre du jour : Avis sur la demande de retraits du SITS des communes de Beaussais Vitré, Fressines, Praille-La -Couarde et de la communauté de communes de mellois en Poitou, dénomination nom des rues, approbation des comptes de gestion 2020, vote des comptes administratifs et résultats, résultat exploitation-affectation obligatoire 2020, acquisition terrain lavoir de La Chesnaye, dépenses d'investissement avant vote budget, transferts des bureaux de vote à la salle des fêtes, questions diverses: présentation du projet d'installation des compteurs linky/séolis, projet d'aménagement de massifs au cimetière réalisé par notre apprenti dans le cadre de sa formation.

  • Séance du Conseil Municipal en date du 18 janvier 2021
    Ordre du jour : Achat de terrains en bord de Sèvre, chemin d'accès au Grand moulin, dépenses d'investissement avant vote budget, questions diverses (projet d'aménagement des toilettes de l'école, dénomination du chemin entre le local des services techniques et le lotissement Fontraimier)

  • Compte rendu de la réunion d’installation du Conseil Municipal en date du 14 décembre 2020
    Ordre du jour : Convention aménagement et entretien véloroute, Décision de virement de crédit, Plus-value Clos des Terriers, Approbation du rapport de la CLECT, Décision modificative n° 2 Lotissement Clos des Terriers, questions diverses

  • Compte rendu de la réunion d’installation du Conseil Municipal en date du 16 novembre 2020
    Ordre du jour : Projet Nature et Transition, partenariats, Demande de subvention Projet Nature et Transition, Travaux en régie, Décision modificative n°4, Questions diverses

  • Compte rendu de la réunion d’installation du Conseil Municipal en date du 19 octobre 2020
    Ordre du jour : Décision modificative n° 3, Décision modificative n° 2 Les Fontenelles, Adhésion à la centrale d’achat du Centre de gestion des Deux-Sèvres et au marché de mise en conformité au Règlement Général de Protection des Données (RGPD), Questions diverses.

  • Compte rendu de la réunion d’installation du Conseil Municipal en date du 21 septembre 2020
    Ordre du jour : Travaux Puits communal pour protection de la nappe phréatique, Projet d’acquisition de terrains, Plan de relance conseil départemental – demande de subvention, Opération Salon de l’habitat, Panneaux indicateurs noms de rues, Reprise dans le domaine public voirie et espaces verts lotissement les quenouilles, Décision modificative n° 2, Projet plantation haie, Questions diverses.

  • Compte rendu de la réunion d’installation du Conseil Municipal en date du 27 juillet 2020
    Ordre du jour : Taux de promotion agent de maîtrise principal, Création poste d’Agent de maîtrise Principal, Modification Attribution RIFSEEP, Commission Appels d’offres, Désignation des délégués de la commissions impôts, Maîtrise d’oeuvre – Modification du règlement des lotissements, Règlement intérieur, Résultat consultation pour travaux sécurité routière, Questions diverses.

  • Compte rendu de la Séance du Conseil Municipal en date du 15 juin 2020
    Ordre du jour : Modification RIFSEP, Mise en place des commissions municipales, Désignation des représentants au SMC (Syndicat Mixte à la Carte), Désignation des représentants au SIEDS (Syndicat Intercommunal d’Energie des Deux-Sèvres), Désignation des délégués au SITS - Syndicat Intercommunal de Transports Scolaires, Convention de partenariat sigil relative a l’échange et l’usage des documents cadastraux et des donnees composites, Tarifs communaux, Vote des taxes locales, Subventions aux Associations, Questions diverses.

  • Compte rendu de la réunion d’installation du Conseil Municipal en date du lundi 25 mai 2020
    Installation des Conseillers Municipaux, Élection du Maire, Élection des Adjoints, Délégations Au Maire, Vote des indemnités de fonction des Élus, Décisions modificatives n° 1 Clos des Terriers, Décisions modificatives n° 1 Le Jardin des Fontenelles, Décisions modificatives n°1 Budget de la commune, Achat d’une débroussailleuse avec reprise de l’ancienne, Lecture de la charte de l’élu local, Droit à la formation des élus, Validation du logo de la commune, Questions diverses

  • Séance du Conseil Municipal - avril 2020
    Ordre du jour : Vote des taxes locales, Mise en place des Commissions, Droit à la formation des élus.

  • Compte rendu de la Séance du Conseil Municipal en date du 02 mars 2020
    Ordre du jour : Vote des taxes locales, Vote des budgets primitifs, Vote du budget de La Commune, Vote du budget annexe du lotissement Le Clos des Terriers, Vote du budget annexe du lotissement Les jardins des Fontenelles.

  • Séance du Conseil Municipal en date du 17 février 2020
    Ordre du jour : Dissolution de la Régie de recettes, Approbation des comptes de gestion 2019, Vote des Comptes Administratifs et résultats, Résultat Exploitation – Affection obligatoire 2019, Modification RIFSEP, Questions diverses.

  • Séance du Conseil Municipal en date du 20 janvier 2020
    Ordre du jour : Choix du prestataire pour la création du site internet de la commune, Dépenses d’Investissement avant vote du budget, Recensement population 2020 – complément rémunération agents recenseurs, Adhésion à la FDGDON79 (Fédération Départementale des Groupements de Défense contre les Organismes Nuisibles), Questions diverses

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