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Comptes rendus des conseils (61)
Séance du Conseil Municipal en date du 28 avril 2025 à 20h15
Ordre du jour :
RH: ouverture d'un poste d'adjoint technique (service technique)
RH : fermeture d'un poste d'adjoint technique (service entretien des locaux)
CDG : nouvelle convention prestation chômage
Achat de terrain en zone humide en bord de Sèvre
Effacement du réseau d'éclairage public rue des roches
Subvention aux associations
Appel d'offres du lotissement le Clos des Terriers 4
Questions diverses :
Stationnement vélo
présentation du bulletin du mois de juin 2025
Présentation du programme culturel
Séance du Conseil Municipal en date du 31 mars 2025 à 20h15
Ordre du jour :
- Adoption du compte financier unique 2024 du budget principal de la commune.
- Compte financier unique - lotissement le Clos des Terriers 2/3.
- Compte financier unique 2024 - lotissement le jardin des Fontenelles.
- Compte financier unique 2024 -lotissement le Clos des Terriers 4.
- Affectation du résultat et report au budget principal 2025.
- Vote du budget de la commune.
- Vote des taux des taxes locales 2025.
- Vote du budget annexe du lotissement le Clos des Terriers 2/3.
- Vote du budget annexe du lotissement le jardin des Fontenelles.
- Vote du budget du lotissement le Clos des Terriers 4.
Questions diverses
Séance du Conseil Municipal en date du 24 février 2025 à 20h15
Ordre du jour :
- CDG : protection sociale complémentaire des risques prévoyance et santé, mandat au CDG;
- Redevance d'Occupation du Domaine public Routier - Réseau ORANGE;
- comité consultatif urbanisme;
- CDG : convention d'adhésion aux services déployés dans le cadre du plan d'actions Secrétaires Générales de Mairie (SGDM) - plateforme INTERSTIS;
- CDG : convention de formation et d'assistance du personnel à l'utiliation d'un site informatique;
- CDG : avenant N°1 à la convention pour les travaux à façon paie (TFP)
- CDG : adhésion au Marché d'Accompagnement en qualité de Délégué à la Protection des Données dans le cadre du Réglement Général sur la Protection des Données (RGPD)
Questions diverses : implantation des stationnements vélos; guinguette : présentation du visuel.
Séance du Conseil Municipal en date du 20 janvier 2025 à 20h15
Ordre du jour : RH : ouverture d'un poste pour augmentation de temps de travail supérieur à 10% du temps actuel; GDG : 1) protection sociale complémentaire, risques prévoyance et santé, mandat au CDG; 2) hausse de la participation aux frais de gestion des agents intérimaires - avenant N° 4 de la convention; 3) convention relative au service mobilité et évolution professionelle; 4) convention relative au tratement des dossiers retraite CNRACL par le CDG 79; FINANCES : 1) dépenses d'investissement avant le vote du budget; 2) ouverture d'une ligne de trésorerie; 3) virement de crédit en section de fonctionnement, lotissement le Clos des terriers 2 et 3, exercice 2024; VOIRIE: création d'une zone de 30km/h sur l'ensemble du bourg; URBANISME : ouverture aux citoyens de la commission urbanisme; PATRIMOINE : cession de parcelles au département au profit de la commune.
Questions diverses : projet guinguette; projet grange.
Séance du Conseil Municipal en date du 16 décembre 2024 à 19h00
Ordre du jour : convention SIGIL : renouvellement du partenariat relatif à l'usage des documents cadastraux et contribution; demande de subvention DETR bis : travaux de la Grange réévalués; lancement de l'appel d'offre concernant les travaux du lotissement "les terriers 4"; aménagement cyclables : étude et demandes de subventions; RGPD : avenant N°1 à la convention d'adhésion à la centrale avec le CDG 79.
Questions diverses : renouvellement d'adhésion au Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE); limitation de la vitesse à 30km/h dans le bourg; interdiction de la circulation et du stationnement des véhicules de plus de 3,5T: recrutement d'un agent technique avant un départ en retraite.
Séance du Conseil Municipal en date du 18 novembre 2024 à 20h15
Ordre du jour : vote des ratios pour avancements de grade; convention Fonds de Concours 2025/2026 communauté de communes (travaux école, église, eau pluviale) ; avenant au service commun de la communauté de communes ADSU (Autorisation des Droits des Sols-Urbanisme) ; adhésion au service commun de la communauté de communes APub (Autorisation de la Publicité) ; vente de la tondeuse KUBOTA.
Questions diverses : projet de révision du plan de servitudes aéronautiques de l'aérodrome de Niort Marais Poitevin; entretien des arbres de la commune; travaux d'équipement autour du stade; plantation de cet hiver; travaux à l'église; arrêté de non reconnaissance de la commune en état de catastrophe naturelle.
Séance du Conseil Municipal en date du 21 octobre 2024 à 20h15
Ordre du jour : Modificationdu RIFSEEP à compter du 1er janvier 2025; ouverture de postes; convention avec l'éducation nationale : prise en charge des heures de travail des AESH pause méridienne; recensement des arbres remarquables; demande de subvention CAF : programme parentalité 2025; demande de subvention ETAT : DETR travaux de la grange; attribution d'une subvention au club football néo-créchois; régularisation d'alignement à La Chesnaye, parcelle AL0305; enregistrement d'une servitude au bourg, parcelle AR0264;
Points divers: projet de guinguette en bord de Sèvre; présentation des études du cabinet d'experts pour le pluvial; sécurisation de la grange; point travaux au Pont Neuf; installation photovoltaïque à l'école; travaux à l'église; journée du patrimoine; modification du PLU de Celles-ur-Belle; modification du PLU de Thorigné; Henry Burgaud fait part de sa démission du conseil municipal.
Questions diverses
Séance du Conseil Municipal en date du 16 septembre 2024 à 20h15
Ordre du jour : Décision modificative N°3 : frais propriété Chauvet et cession de biens inscrits à l'inventaire; provisions pour créances douteuses; dénomination des noms de rue des lieux-dits et numérotation; acquisition de la grange du champ de foire; maîtrise d'oeuvre pour le projet de mise en sécurité de la grange du champ de foire; appel à manifestation d'intérêt "forêt verte" 150 000 arbres en Nouvelle-Aquitaine; subvention exceptionnelle de l'association "fleurs et jardin; subventions annuelles aux élèves de CM2; vente de biens inscrits à l'inventaire : broyeur, tondeuses; lotissement les Terriers 4 : vente de terrains; prix de vente des dernières parcelles aux Fontenelles et Terriers 3; convention d'adhésion au service commun de la communauté de communes : avenant N°2; congrès des maires novembre 2024 : remboursement des frais de mission des élus; questions diverses.
Séance du Conseil Municipal en date du 24 juin 2024 à 19h00
Ordre du jour : Décision budgétaire modificative N°2; recouvrement de frais engagés, insalubrité chez un particulier, devis AISM; zones d'accélération des énergies renouvelables, identification des zones d'accélération des énergies renouvelables; questions diverses.
Séance du Conseil Municipal en date du 27 mai 2024 à 20h15
Ordre du jour : Les Terriers 4 : autorisation de signature: permis de construire élaboré par SITEA; photovoltaïque école: désignation d'une personne morale organisatrice; éclairage public: demande de subvention pour les tranches 5 et 6; subvention 2024 aux associations; décision budgétaire modificative; questions diverses.
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Séance du Conseil Municipal en date du 15 avril 2024 à 20h15
Ordre du jour : retrait de la délibération N°2024-006 sur le transfert de compétence de la police de la publicité extérieure; prix de vente des 4 dernières parcelles des lotissements le Clos des Terriers 2/3 et les Fontenelles; vote des budgets annexes lotissements, le Clos des Terriers 2 et 3, le jardin des Fontenelles, Le clos des Terriers; vente de 2 anciennes tondeuses; projet de construction d'une seconde micro-crèche; ouverture d'un poste d'Adjoint Administratif Territorial; questions diverses.
Séance du Conseil Municipal en date du 25 mars 2024 à 20h15
Ordre du jour : retrait de la délibération N°2024-006 sur le transfert de compétence de la police de la publicité extérieure; décision du conseil municipal sur les zones d'accélération des énergies renouvelables; tarif de la redevance d'occupation du domaine public pour la société Orange; vote des CFU 2023 de la commune, des lotissements le clos des terriers 2-3-4, les Fontenelles; vote des taxes locales; votes des budgets 2024 de la commune, des lotissements le clos des terriers 2-3-4, les Fontenelles; tarifs communaux; demande d'aide à la diffusion artistique en milieu rural pour le printemps des poètes 2024; questions diverses.
Séance du Conseil Municipal en date du 26 février 2024 à 20h15
Ordre du jour : Aérodrome de Niort : enquête publique couloir aérien civil; transfert de la compétence de la police de la publicité extérieure; subvention exceptionnelle au commerce l'Epicentre; transfert au domaine public de l'impasse des jonquilles; questions diverses : présentation du projet de budget; mise à jour de l'adressage; élections européennes du 9 juin.
Séance du Conseil Municipal en date du 15 janvier 2024 à 20h15
Ordre du jour : Avenant N°3 de la convention de mise à disposition du personnel intérimaire - hausse de la participation des frais de gestion; avenant N°2 de la convention d'assistance du personnel du site informatique - hausse de la participation des frais de gestion; instauration de la prime exceptionnelle inflation; avenant N°1 à la convention de prestations de service pour la défense incendie 24-27 du SERTAD - hausse? questions diverses : restes à réaliser budgétaires 2023.
