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Comptes rendus des conseils (61)
Installation du Conseil Municipal des jeunes en date du 29 juin 2022
Installation du Conseil Municipal des Jeunes; élection du Maire Junior, élection du Maire Junior Adjoint; choix des membres des commissions.
Séance du Conseil Municipal en date du 20 juin 2022
Ordre du jour : Budget lotissement annexe Terriers 4; avenant à la convention d'adhésion au service commun Gestion du personnel Scolaire de la CCHVS; nouvelle proposition de Temis Archirtecte pour les travaux de la micro-crèche; questions diverses.
Séance du Conseil Municipal des jeunes en date du 11 mai 2022
Ordre du jour : notification du règlement intérieur; sortie ramassage des déchets; bilan 2021/2022; questions diverses.
Séance du Conseil Municipal en date du 23 mai 2022
Ordre du jour : Plan de financement travaux sanitaires école; emprunt lotissement Le Clos des Terriers 4; tarif du "droit de place", commerçants de bouche pour la fête de la musique; subvention exceptionnelle à la Patte d'Oie; questions diverses.
Séance du Conseil Municipal en date du 25 avril 2022
Ordre du jour : Création du lotissement le Clos des Terriers 4; adhésion à un groupe de commandes pour la prestation de transports d'élèves; adhésion à un groupe de commandes pour réalisation de travaux de voirie; nouvelle convention travail à façon paie; adhésion service mobilité et évolution professionnelle du Centre de Gestion de la Fonction publique Territoriale des Deux-Sèvres; dénomination d'une nouvelle voie; demande de subvention changement chaufferie école; subvention associations; tarifs communaux; questions diverses.
Séance du Conseil Municipal en date du 21 mars 2022
Ordre du jour : créance irrecouvrable; vote des budgets primitifs : budget commune, budget annexe du lotissement le Clos des Terriers, budget annexe du lotissement les Jardins des Fontenelles; vote des taxes locales; questions diverses.
Séance du Conseil Municipal en date du 28 février 2022
Ordre du jour : Numérotation de la zone artisanale; principe de virement de crédits; provisions pour créances; comptes de gestion 2021; vote des comptes administratifs et résultats, résultat exploitation - affectation obligatoire 2021; achat de terrains en bord de Sèvre - projet nature et transition; achat de terrain pour projet habitat; questions diverses.
Séance du Conseil Municipal des jeunes en date du 12 janvier 2022
Ordre du jour : cabanes à livres, affiches sensibilisation à la proprété, boum, sortie oiseaux nocturnes, questions diverses.
Séance du Conseil Municipal en date du 17 janvier 2022
Ordre du jour : lignes directrices de gestion ; création d'un poste d'Adjoint Administratif Principal de 1ère classe; validation de la convention de rétrocession voirie permis de construire pour 6 maisons; approbation du rapport de la CLECT; projet habitat protégé; nouvel équipement sportif; adhésion à la mission optionnelle sur le traitement des dossiers retraite CNRACL du centre de gestion de la fonction publique territoriale des Deux-Sèvres; adhésion au dispositif de traitement et de gestion des dossiers de demande d'allocations de chômage du centre de gestion des Deux-Sèvres; questions diverses: signature des élus et publication du PV de réunion de Conseil Municipal.
Compte rendu de la réunion d’installation du Conseil Municipal des jeunes en date du 30 juin 2021
Ordre du jour : installation des Conseillers Municipaux, élection du Maire junior, élection de l'Adjoint Junior, choix des membres des Commissions.
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Séance du Conseil Municipal des jeunes en date du 15 septembre 2021
Ordre du jour : vote du règlement intérieur du Conseil des Jeunes, concours de dessin, questions diverses.
Séance du Conseil Municipal en date du 13 décembre 2021
Ordre du jour : lignes directrices de gestion ; tableau des emplois; dépenses investissement avant vote budget; rapport sur le prix et la qualité des services publics assainissement collectif et non-collectif; questions diverses : présentation application Intramuros, information secrétariat mairie, gala de danse.
Séance du Conseil Municipal en date du 22 novembre 2021
Ordre du jour : travaux en régie; subvention exceptionnelle; candidature au label"territoires engagés pour la nature; questions diverses.
Séance du Conseil Municipal en date du 18 octobre 2021
Ordre du jour : Convention pour expérimentation du Compte Financier Unique (CFU); vente de terrains des lotissements communaux - opération salon de l'habitat; vente de terrains du lotissement communal "les Terriers" prix du lot 1; décision notificative N°3; questions diverses.
