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Comptes rendus des conseils (61)
Séance du Conseil Municipal en date du 4 décembre 2023 à 19h00
Ordre du jour : marché sanitaires: nouveaux devis et avenants; virement de crédits travaux en régie 2023; dépenses d'investissement avant le vote du budget; investissement photovoltaïque école en autoconsommation; installation de vidéoprotection; projet nature et Transition N°2- 2024/2027; prime inflation pour les agents communaux; CRER: convention pour mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - panneaux voltaïques école; questions diverses : dangérosité du virage RD 182 route de St Maixent; point sur le projet d'ombrières photovoltaïques; rapport sur le prix et la qualité du service assainissements collectifs et non collectifs 2022; étude écoulement pluvial impasse des quenouilles.
Séance du Conseil Municipal en date du 16 octobre 2023 à 20h00
Intervention du Président et de la Directrice du SERTAD : présentation du projet du futur château d'eau.
Ordre du jour : demande de modification du PLUi, requête au commissaire enquêteur; remboursement des frais de mission des élus congrès des maires; prix de vente des derniers terrains lotissement "le clos des terriers" et "les jardins des Fontenelles"; tarif cantine scolaire adultes; programme d'animation parentalité; prise en charge des frais de destruction des nids de frelons asiatiques; questions diverses : fête de la musique, sécurité et premiers secours.
Séance du Conseil Municipal en date du 18 septembre 2023 à 20h15
Ordre du jour : Convention avec la communauté de communes Haut Val de Sèvre : groupement de commande; virement de crédits de chapitre à chapitre, section d'investissement; référent déontologue; projet futur lotissement : réunion avec SITEA; questions diverses : point de situation de la fermeture de la passerelle du grand moulin; aménagement technique de la salle des fêtes.
Séance du Conseil Municipal en date du 6 juillet 2023 à 20h15
Ordre du jour : Conventions SEOLIS : ombrières sur le parking du stade et le terrain multisports; marchés sanitaires : nouveaux devis et avenants supérieurs à 5% du marché; marché micro-crèche : nouveaux devis et avenants supérieurs et inférieurs à 5% du marché; éclairage public : gestion automatique de Séolis (horaires et périodes d'allumage); questions diverses.
Séance du Conseil Municipal en date du 19 juin 2023
Ordre du jour : ouverture de 2 postes d'Adjoint Technique territorial Principal de 1ère classe; vote des ratios pour tous les avancements de grades; délibération passerelle; marché micro-crèche- offre lot 8; remplacement de lanternes tranches 3 et 4- demandes de subvention Séolis et Fonds Verts; questions diverses.
Séance du Conseil Municipal en date du 22 mai 2023
Ordre du jour : Service d'accompagnement à la gestion des archives du Centre de Gestion des Deux-Sèvres; délibération passerelle du Grand Moulin; publicité suite à manisfestation d'intérêt spontané - ombrières de parking; fonds de concours de la Communauté de Communes (règlement et convention); droit de place fête de la musique et subvention exceptionnelle; contrat avec le SACPA-Divagation des chiens sur le domaine public et gestion de fourrière animale; convention avec le Fondation Clara- prise en charge des chats errants; sanitaires- mise à jour définitive du montant des travaux; questions diverses.
Séance du Conseil Municipal en date du 11 avril 2023
Ordre du jour : Approbation des comptes financiers uniques : commune, lotissements le Clos des Terriers, les jardins des Fontenelles et les Terriers 4; affectation du résultat du budget de la commune; reprise des résultats des budgets anexes lotissements, le clos des Terriers, les jardins des Fontenelles et les Terriers 4; vote du budget Commune et des lotisssements le Clos des Terriers, les jardins des Fontenelles et les Terriers 4; adhésion à un groupement de commandes pour la prestation de transports d'élèves; demande de subvention Département "balAbambin"; passerelle du grand moulin : demande de subvention; vote des subventions; questions diverses.
Séance du Conseil Municipal en date du 27 mars2023
Ordre du jour : vote des taxes locales ; vote du taux de la Taxe d'Habitation des Résidences Secondaires ; sanitaires : demande de subvention au Département ; avis sur la révision N°2 du PLUi du Haut Val de Sèvre arrêté le 22 février 2023 ; convention de fonctionnement RPE ; questions diverses : ombrières.
Séance du Conseil Municipal en date du 20 février 2023
Ordre du jour : Sanitaires : demande de subvention au département (bis); Convention de mise à disposition de personnels intérimaires (avenant N°2); questions diverses : consommations budgétaires 2022; point projet nature et transition; projet aires éducatives; lotissement les terriers; saison culturelle le Temple.
Séance du Conseil Municipal en date du 13 janvier 2023
Ordre du jour : subvention école pour voyage scolaire; avenant à la convention de formation d'assistance des sites informatiques du CDG; désignation référent incendie; travaux pont neuf - autorisation délégation signature maire; travaux passerelle - autorisation délégation signature maire; convention Nature et transition- entretien des ruches; questions diverses : nature et transition.
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Séance du Conseil Municipal en date du 19 décembre 2022
Ordre du jour : création des indemnités horaires pour travaux supplémentaires- IHTS- et majoration des heures supplémentaires; signature convention CTG; aprobation du rapport du CLECT; virements de crédits sur les budgets des lotissements; dépenses investissement avant vote du budget; travaux blocs sanitaires école: résultats appels d'offres; travaux extention micro-crèche: résutats appels d'offres; provisions pour créances douteuses; questions diverses.
Séance du Conseil Municipal en date du 21 novembre2022
Ordre du jour : tranfert des résultats des lotissements au budget principal, PLUI-PADD- débat sur le projet d'aménagement durable; adhésion au service médiation du CDG; avis du CT du CDG journée de solidarité, règlement intérieur temps partiel; consultation des entreprises pour les 2 marchés; règlement cimetière cave-urne; acquisition de la passerelle du Grand Moulin; acquisition d'un chemin rural au Grand Moulin; questions diverses; quart d'heure citoyen : point sur les travaux du Pont Neuf; rapport sur la qualité des services d'assainissement collectif et non collectif.
Séance du Conseil Municipal en date du 17 octobre 2022
Ordre du jour : projet photovoltaïque école; travaux du Pont Neuf; remboursement frais congrès des maires; admission en non-valeur; virement de crédits; éclairage public; questions diverses: crise énergétique : point de situation.
Séance du Conseil Municipal en date du 19 septembre 2022
Ordre du jour : aménagement du carrefour de la RD 182 aux Fontenelles; longueur de voierie; renouvellement de la convention d'adhésion au service GPS de la communauté de communes Haut Val de Sèvre; mise en place du CET, RIFSEEP, opération salon de l'habitat; création de zones de protection pour la loutre; chats errants; questions diverses.
