lundi, 15 juin 2020 14:24
Compte rendu du 15 juin 2020
Compte rendu de la Séance du Conseil Municipal en date du 15 juin 2020
Ordre du jour : Modification RIFSEP, Mise en place des commissions municipales, Désignation des représentants au SMC (Syndicat Mixte à la Carte), Désignation des représentants au SIEDS (Syndicat Intercommunal d’Energie des Deux-Sèvres), Désignation des délégués au SITS - Syndicat Intercommunal de Transports Scolaires, Convention de partenariat sigil relative a l’échange et l’usage des documents cadastraux et des donnees composites, Tarifs communaux, Vote des taxes locales, Subventions aux Associations, Questions diverses.
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